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Expédition et livraison

Expédition

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  • Si vous avez des doutes sur ces conditions générales, veuillez nous contacter avant de passer une commande.
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Article 1: Prix

  • Les prix d’expédition et de livraison sont indiqués en EURO, TVA incluse.
  • Toutes les commandes passées sur notre site sont payées en euros.
  • Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
  • Clause de réserve : les produits demeurent la propriété de COPULABIS jusqu’au paiement intégral du prix par COPULABIS.

Article 2 : Moyens de paiement

  • Nous acceptons les paiements par carte bancaire, soit directement sur le site par paiement sécurisé, soit par téléphone. COPULABIS confie le paiement sécurisé à plusieurs prestataires indépendants et spécialisés (en Europe et à l’étranger).
  • Certaines commandes réglées par carte bancaire peuvent faire l’objet d’une vérification supplémentaire. Vous recevrez un email vous demandant des pièces justificatives pour valider l’envoi de votre commande.
  • Vous pouvez également régler votre commande par carte de débit ou par d’autres moyens similaires en fonction de votre pays de résidence. Votre commande sera confirmée dès réception et traitement de votre paiement.

Article 3 : Livraison

  • La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche produit. Un avoir est généré lors de l’édition de votre commande si l’un des produits est indisponible (l’avoir sera égal au montant du produit facturé), ce qui permet une expédition plus rapide sans attendre les produits en rupture de stock.
  • Pour plus d’informations sur les délais et les coûts de livraison, en plus de ces conditions, rendez-vous sur la page dédiée aux livraisons. Tous les délais sont indicatifs.
  • COPULABIS ne pourra être tenu responsable des retards dus aux grèves des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.
  • Service de livraison : Les parties conviennent que les informations provenant du système d’information de la société de livraison concernant la collecte, la livraison, la notification et la distribution des colis font foi.
  • Restrictions douanières : Certaines lois restreignent l’importation de produits érotiques. Renseignez-vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site.
  • Taxes douanières : Les taxes douanières ou d’importation sont dues dès l’arrivée du colis dans le pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuels frais de dédouanement supplémentaires. Nous n’avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons pas les prévoir, car les politiques douanières varient considérablement d’un pays à l’autre. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour plus d’informations.

Article 4 : Service client

  • Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition.

Article 5 : Retours et remboursements

Article 6 : Responsabilité

  • Les produits proposés sont conformes à la législation belge en vigueur et aux normes applicables en Belgique. Pour toute question relative aux produits, vous pouvez contacter notre service client. COPULABIS ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites dont le site COPULABIS décline toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 7 : Exclusion de garantie

Sont exclus des garanties contractuelles : – Le remplacement des consommables : piles, ampoules, fusibles, antennes, écouteurs portables, microphones, usure des têtes de lecture ou d’enregistrement, etc. – L’utilisation anormale ou incorrecte des produits. A cet égard, nous vous invitons à consulter attentivement les notices d’utilisation fournies avec les produits.

  • Défauts relatifs aux accessoires : câbles d’alimentation, etc. – Défauts et leurs conséquences dus à l’intervention d’un réparateur non agréé.
  • Les défauts et leurs conséquences liés à l’usage non conforme auquel le produit est destiné (usage professionnel, usage collectif, etc.).
  • Défauts et leurs conséquences liés à une cause extérieure.

Article 8 : Données personnelles

  • Les règles concernant le traitement des données personnelles sur le site copulabis.com sont détaillées dans la politique de protection des données.

Article 9 : Propriété intellectuelle

  • Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par COPULABIS sont réservés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de COPULABIS. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par COPULABIS est strictement interdite.

Article 10 : Litiges

  • Le présent contrat est soumis au droit belge.
  • Tout litige peut être résolu via notre service client, et à défaut de règlement amiable, il relèvera de la compétence d’un tribunal belge.

Article 11 : Engagement du client

  • Lorsque vous confirmez votre achat sur le formulaire de panier, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente qui sont régies par le droit belge.
  • Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit belge et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.